Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTIPLAN
Numéro de dépôt :
1159780
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TEXTIPLAN
Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) METRAPLAN SPAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXTIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEXTIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRAPLAN SPAA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°46345 - Publication au BOPI 1981-22